Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est l’entreprise individuelle NoëEnluminure, qui exploite la marque Tityvillus Academy, dont le siège est à 49080 Bouchemaine (France), immatriculée sous le SIRET 893 342 386 00016.

Pour toute question relative à vos données ou pour exercer vos droits : tity@tityvillus-academy.art ou via le formulaire de contact.

Nous ne collectons que les données nécessaires au fonctionnement du site et de la boutique. Aucune donnée n’est vendue à des tiers.

Créer et gérer votre compte

Nom, adresse e-mail, mot de passe (conservé sous forme d'empreinte chiffrée, jamais en clair), historique de vos cours et de votre progression.

Traiter vos commandes

Nom, prénom, adresse e-mail, adresses de facturation et de livraison, point relais choisi, détail et montant de la commande, factures.

Encaisser votre paiement

Identifiant de transaction et statut du paiement. Les données de carte bancaire sont saisies directement chez notre prestataire de paiement et ne transitent pas par nos serveurs.

Vous répondre

Nom, adresse e-mail et contenu de votre message envoyé depuis le formulaire de contact.

Vous envoyer les e-mails liés à vos achats

Adresse e-mail : confirmation de commande, facture, accès aux cours, réinitialisation de mot de passe, demande d'avis après un achat.

Mesurer l’audience du site

Pages consultées, actions effectuées (ajout au panier, commande…), adresse IP, type de navigateur et d'appareil, source d'arrivée sur le site, rattachés à un identifiant aléatoire.

Assurer la sécurité du site

Journaux techniques (adresse IP, horodatage, page appelée) et détection automatisée des robots lors de l'envoi de formulaires.

Exécution du contrat

Compte, commandes, livraison, accès aux cours, e-mails liés à vos achats.

Obligation légale

Conservation des factures et pièces comptables.

Intérêt légitime

Réponse à vos messages, sécurité du site et lutte contre la fraude, mesure d'audience destinée à améliorer le site.

Consentement

Lorsqu'il est requis, notamment pour les traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site.

Compte client

Tant que le compte existe, puis trois ans après votre dernière activité, sauf demande de suppression de votre part. L'accès aux cours achetés est lié à l'existence du compte.

Commandes et factures

Dix ans, conformément aux obligations comptables (article L123-22 du Code de commerce).

Messages de contact

Trois ans à compter du dernier échange.

Mesure d'audience

Vingt-cinq mois pour l'identifiant de mesure et les statistiques associées.

Journaux techniques

Douze mois au maximum.

Vos données sont traitées par nous et par les prestataires strictement nécessaires au service, qui agissent sur nos instructions et n’ont pas le droit de les réutiliser pour leur compte :

• Paiement : notre prestataire de paiement sécurisé, qui reçoit directement les données de carte bancaire ;
• Livraison : le transporteur et le réseau de points relais, destinataires des données d’expédition ;
• Hébergement et infrastructure : les hébergeurs du site, de l’interface de gestion des contenus et de la base de données ;
• Diffusion des contenus : les prestataires qui hébergent et diffusent les vidéos et les images des cours ;
• Envoi des e-mails : notre prestataire d’acheminement des e-mails transactionnels ;
• Mesure et supervision : les outils de mesure d’audience et de journalisation technique ;
• Obligations légales : notre expert comptable et, sur réquisition, les autorités compétentes.

La liste nominative des prestataires en vigueur vous est communiquée sur simple demande.

Certains de ces prestataires sont établis hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis, ou y opèrent une partie de leurs serveurs. Ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées au sens du chapitre V du RGPD : décision d’adéquation de la Commission européenne ou clauses contractuelles types. Vous pouvez en obtenir le détail en nous écrivant.

Le site n’utilise ni cookie publicitaire, ni cookie de réseau social, ni revente de données de navigation. Deux familles seulement sont déposées :

Strictement nécessaires

• maintien de votre session lorsque vous êtes connecté ;
• mémorisation du contenu de votre panier et de vos choix de commande ;
• sécurité des formulaires et prévention des envois automatisés.

Ces traceurs sont indispensables : sans eux, la connexion et la commande ne fonctionnent pas.

Mesure d’audience

Un identifiant aléatoire, conservé jusqu’à deux ans, nous permet de compter les visites et de comprendre le parcours suivi sur le site. Il ne porte ni votre nom ni votre adresse e-mail ; il est rattaché à votre compte si vous vous connectez, afin de ne pas compter deux fois la même personne.

Comment les refuser

Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies déjà déposés et paramétrer votre navigateur pour les refuser. Le refus des cookies strictement nécessaires empêche l’utilisation du compte et du tunnel de commande.

Les échanges avec le site sont chiffrés (HTTPS), les mots de passe sont conservés sous forme chiffrée et ne sont jamais lisibles par nos équipes, et l’accès aux données d’administration est limité aux personnes qui en ont besoin. Nous ne stockons aucune donnée de carte bancaire. En cas de violation de données susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits, vous en seriez informé conformément à l’article 34 du RGPD.

Vous disposez à tout moment du droit :

• d’accéder à vos données et d’en obtenir copie ;
• de les faire rectifier si elles sont inexactes ;
• d’en demander l’effacement, sous réserve des données que la loi nous impose de conserver (factures) ;
• d’en demander la limitation du traitement ;
• de vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime ;
• de recevoir vos données dans un format structuré (portabilité) ;
• de retirer votre consentement, lorsque le traitement repose sur celui-ci ;
• de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Écrivez-nous à tity@tityvillus-academy.art : nous répondons dans un délai d’un mois. Une preuve d’identité peut vous être demandée en cas de doute raisonnable.

Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

Nos cours s’adressent à un public adulte ou accompagné. L’ouverture d’un compte suppose d’avoir l’âge minimal requis dans son pays de résidence pour souscrire à des services en ligne ; en France, le consentement d’un titulaire de l’autorité parentale est requis en dessous de quinze ans.

Cette politique peut évoluer, notamment si nous ajoutons un service ou changeons de prestataire. Toute modification est publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour indiquée en tête de document.