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Informations légales

Mentions légales

Qui édite ce site, qui l'héberge, à qui appartiennent les contenus et à quel droit le tout est soumis.

Mise à jour le 24 août 2026

01

Éditeur du site

Le site www.tityvillus-academy.art est édité par l’entreprise individuelle NoëEnluminure, qui exploite la marque Tityvillus Academy.

Dénomination
NoëEnluminure
Siège social
49080 Bouchemaine, France
SIRET
893 342 386 00016
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directrice de la publication
Noëmie NoëEnluminure

Les conditions dans lesquelles les cours, les produits et les cartes cadeaux sont vendus figurent dans nos conditions générales de vente.

02

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Téléphone
+1 (559) 288-7060

Le site s’appuie par ailleurs sur des services d’hébergement applicatif distincts pour la gestion des contenus et la base de données. Les prestataires concernés et les traitements associés sont décrits dans notre politique de confidentialité.

03

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments publiés sur ce site — textes, photographies, vidéos, illustrations, enluminures, calligraphies, supports pédagogiques, logos et charte graphique — est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Tityvillus Academy ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

L’achat d’un cours ou d’un support ouvre un droit d’usage personnel et non exclusif. Toute reproduction, diffusion, revente, mise à disposition publique ou utilisation commerciale, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les œuvres réalisées à partir de nos modèles peuvent être exposées à titre personnel ; leur exploitation commerciale reste soumise à notre accord.

04

Données personnelles et cookies

La création d’un compte, une commande ou un message envoyé depuis le formulaire de contact donnent lieu à un traitement de données personnelles. Les finalités, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires et les moyens d’exercer vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité, qui décrit également les cookies déposés par le site.

Pour toute demande relative à vos données, écrivez-nous à tity@tityvillus-academy.art.

05

Responsabilité et liens externes

Nous apportons le plus grand soin aux informations publiées sur ce site et les mettons à jour régulièrement. Des erreurs ou omissions restent néanmoins possibles : les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.

Nous mettons en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du site, sans pouvoir garantir un accès ininterrompu, notamment lors des opérations de maintenance ou en cas d’incident affectant nos prestataires techniques.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers, sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle : leur contenu et leurs pratiques n’engagent que leurs éditeurs.

06

Signaler un contenu

Si un contenu publié sur ce site vous paraît illicite ou porte atteinte à vos droits, en particulier à vos droits d’auteur, signalez-le nous à tity@tityvillus-academy.art ou via notre formulaire de contact, en précisant la page concernée et le motif. Nous examinons chaque signalement dans les meilleurs délais.

07

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Ils sont rédigés en langue française.

Les modalités de réclamation et de règlement des litiges liés à un achat figurent à l’article « Réclamations, médiation et litiges » de nos conditions générales de vente.

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